Mentions légales

Site internet : Informations données à titre indicatif.
TERRA CREATION, 40b chemin Bellevue – 31240 Saint-Jean – France
Téléphone : 06 88 88 46 91
Adresse de messagerie : contact@terra-creation.fr

SARL unipersonnelle au capital de 23 000 €
RCS : 840 939 862 00016 / APE : 8130Z
TVA Intracommunautaire : FR45 840 939 862
Gérant et directeur de la publication : Marc Delmas

Hébergé par :
SGO Informatique, 42 Esplanade Albert Schweitzer
31130 BALMA – Téléphone : 05 31 61 61 46

Propriété intellectuelle
Le contenu multimédia de ce site est la propriété exclusive de Terra Création.

Les informations, les logotypes et les pictogrammes, les photographies et les images, les textes, les séquences vidéo, les animations et les autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »).

Toute copie illicite du site ou de son contenu peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens vers le site de Terra Création
Terra Création autorise tout site internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Cependant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires de liens vers le site de Terra Création est interdite.

Confidentialité des données personnelles
Terra Création accorde une grande importance quant à la gestion et la sécurité de vos données personnelles. Pour en savoir plus : Politique de confidentialité.